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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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COMTES DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE BOURGOGNE
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." société anonyme

Numéro de dépôt :
1535628
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque COMTES DE BOURGOGNE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." domicilié(e) 5, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COMTES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 9 juin 1999.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." société anonyme - 5, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182124 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

"Eaux-de-vie de vin de Bourgogne, liqueurs de Bourgogne, spiritueux autres que les eaux-de-vie, vins et vins mousseux ayant droit à láppellation Bourgogne, ou à lúne des appellations agrées, situées en Bourgogne, marc de Bourgogne"